Avis 09-A-44 du

relatif au projet de mise en œuvre d’un service régulier de transport de personnes par navettes fluviales sur le bief de Paris

Mise en ligne le :   29 juillet 2009

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Présentation de l’avis

Informations sur l’avis

Origine de la saisine Syndicat des transports d’Île-de-France (STIF)
Dispositif(s)
  • se référer à l'avis
Fondement juridique
  • L. 462-1

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