Décision du

relative à la création d’une entreprise commune de plein exercice dénommée Bear Saint Satur par les sociétés Alexab et ITM Entreprises

Publication du sens de la décision le : 21 octobre 2025

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Publication de la décision le : 21 octobre 2025

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Décision du

relative à la création de deux entreprises communes de plein exercice dénommées Bear Uxegney et Bear Nomexy par les sociétés Fain d’Arol, Teneche et ITM Entreprises

Publication du sens de la décision le : 21 octobre 2025

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Publication de la décision le : 21 octobre 2025

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Décision du

relative à la création d’une entreprise commune de plein exercice dénommée Bear Saint-Pourçain par les sociétés Valsim et ITM Entreprises

Publication du sens de la décision le : 20 octobre 2025

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Décision du

relative à la création d’une entreprise commune de plein exercice dénommée Bear Cousance par les sociétés Nival et ITM Entreprises

Publication du sens de la décision le : 17 octobre 2025

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Décision du

relative à la création d’une entreprise commune de plein exercice dénommée Bear Peronnas par les sociétés Sodikitim et ITM Entreprises

Publication du sens de la décision le : 17 octobre 2025

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Publication de la décision le : 17 octobre 2025

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