Les avis et recommandations
Résumé de l'avis
09-A-57
Avis du 22 décembre 2009 relatif à une demande d'avis de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes portant sur la montée en débit
Date de publication : 22 décembre 2009
Secteur(s) d'activité :
Insee 60 : Postes et télécommunications (64)
Insee 700 : Télécommunications (hors transmissions audiovisuelles) (64.2C)
Origine de la saisine : Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Fondement juridique : L. 36-10 code des postes et communications électroniques (CPCE)
Dispositif : se référer à l'avis
09-A-57
Avis du 22 décembre 2009 relatif à une demande d'avis de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes portant sur la montée en débit
Date de publication : 22 décembre 2009
Secteur(s) d'activité :
Insee 60 : Postes et télécommunications (64)
Insee 700 : Télécommunications (hors transmissions audiovisuelles) (64.2C)
Origine de la saisine : Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Fondement juridique : L. 36-10 code des postes et communications électroniques (CPCE)
Dispositif : se référer à l'avis
