Les avis et recommandations
Résumé de l'avis
09-A-45
Avis du 8 septembre 2009 relatif aux mécanismes d’importation et de distribution des produits de grande consommation dans les départements d’outre-mer
> le texte intégral de l'avis 
> le communiqué de presse 
Date de publication : 8 septembre 2009
Secteur(s) d'activité :
Insee 60 : Commerce de gros et intermédiaires du commerce (51) ; Commerce de détail et réparation d'articles domestiques (52)
Insee 700 :
Origine de la saisine : Secrétaire d’État à l’Outre-mer
Fondement juridique : L. 462-1
Dispositif : se référer à l'avis
09-A-45
Avis du 8 septembre 2009 relatif aux mécanismes d’importation et de distribution des produits de grande consommation dans les départements d’outre-mer
> le texte intégral de l'avis
> le communiqué de presse
Date de publication : 8 septembre 2009
Secteur(s) d'activité :
Insee 60 : Commerce de gros et intermédiaires du commerce (51) ; Commerce de détail et réparation d'articles domestiques (52)
Insee 700 :
Origine de la saisine : Secrétaire d’État à l’Outre-mer
Fondement juridique : L. 462-1
Dispositif : se référer à l'avis
