Les avis et recommandations
Résumé de l'avis
09-A-48
Avis du 2 octobre 2009 relatif au fonctionnement du secteur laitier
> le texte intégral de l'avis 
> le communiqué de presse 
Date de publication : 2 novembre 2009
Secteur(s) d'activité :
Insee 60 : Agriculture, chasse, services annexes (1) ; Industries alimentaires (15)
Insee 700 : Elevage de bovins (01.2A) ; Fabrication de lait liquide et de produits frais (15.5A)
Origine de la saisine : Commission des affaires économiques du Sénat
Fondement juridique : L. 461-5
Dispositif : se référer à l'avis
Commentaire :
L'avis 09-A-48 est diponible en version anglaise 
.
Le rapport d'information n° 73 (2009-2010) du 30 octobre 2009 fait au nom de la commission de l'Économie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire est en ligne sur le site du Sénat. Consulter le rapport.
09-A-48
Avis du 2 octobre 2009 relatif au fonctionnement du secteur laitier
> le texte intégral de l'avis
> le communiqué de presse
Date de publication : 2 novembre 2009
Secteur(s) d'activité :
Insee 60 : Agriculture, chasse, services annexes (1) ; Industries alimentaires (15)
Insee 700 : Elevage de bovins (01.2A) ; Fabrication de lait liquide et de produits frais (15.5A)
Origine de la saisine : Commission des affaires économiques du Sénat
Fondement juridique : L. 461-5
Dispositif : se référer à l'avis
Commentaire :
L'avis 09-A-48 est diponible en version anglaise .
Le rapport d'information n° 73 (2009-2010) du 30 octobre 2009 fait au nom de la commission de l'Économie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire est en ligne sur le site du Sénat. Consulter le rapport.
