Les avis et recommandations
Résumé de l'avis
09-A-56
Avis du 18 décembre 2009 relatif à une demande d’avis du ministre de la culture et de la communication portant sur le livre numérique
> le texte intégral de l'avis 
> le communiqué de presse 
Date de publication : 12 janvier 2010
Secteur(s) d'activité :
Insee 60 : Edition, imprimerie, reproduction (22) ; Commerce de gros et intermédiaires du commerce (51) ; Commerce de détail et réparation d'articles domestiques (52)
Insee 700 : Edition de livres (22.1A) ; Autres commerces de gros de biens de consommation (51.4S) ; Commerce de détail de livres, journaux et papeterie (52.4R)
Origine de la saisine : Ministre de la Culture et de la Communication
Fondement juridique : L. 462-1
Dispositif : se référer à l'avis
09-A-56
Avis du 18 décembre 2009 relatif à une demande d’avis du ministre de la culture et de la communication portant sur le livre numérique
> le texte intégral de l'avis
> le communiqué de presse
Date de publication : 12 janvier 2010
Secteur(s) d'activité :
Insee 60 : Edition, imprimerie, reproduction (22) ; Commerce de gros et intermédiaires du commerce (51) ; Commerce de détail et réparation d'articles domestiques (52)
Insee 700 : Edition de livres (22.1A) ; Autres commerces de gros de biens de consommation (51.4S) ; Commerce de détail de livres, journaux et papeterie (52.4R)
Origine de la saisine : Ministre de la Culture et de la Communication
Fondement juridique : L. 462-1
Dispositif : se référer à l'avis
